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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS"
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SYSTEMES PEDAGOGIQUES COMPLETS S.P.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEMES PEDAGOGIQUES COMPLETS S.P.C.
COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS" (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1484690
Date de dépôt :
23/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/1998

Présentation de la marque SYSTEMES PEDAGOGIQUES COMPLETS S.P.C.

Déposée le 23 août 1988 par l'association loi 1901 COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEMES PEDAGOGIQUES COMPLETS S.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS" domicilié(e) Tour Chenonceaux 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque SYSTEMES PEDAGOGIQUES COMPLETS S.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEMES PEDAGOGIQUES COMPLETS S.P.C. est expirée depuis le 23 août 1998.

COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS" a également déposé les autres marques suivantes : S.I.S.T.E.M.


COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS" (association loi 1901) - Tour Chenonceaux 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 8 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179373 - Publication au BOPI 1994-12-08

Inscription le 23 avril 1993 - Transmission de propriété n°157880 - Publication au BOPI 1993-04-23

Publicité et affaires en particulier aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;études et conseils en matière d'organisation et de gestion d'entreprise. Education et divertissement et notammen formation professionnelle en matière d'organisation ou de gestion d'entreprises.

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